DURA LEX, SED LEX
IMPORTANT lettre du préfet
Messieurs les présidents des clubs de tir de la Manche,
Vous trouverez en pièce jointe une lettre de M. le Préfet qui vous est adressée.
Cordialement.
Le service "Armes". Préfecture de la MANCHE
IMPORTANT à lire par tous les tireurs du club et à faire savoir auprès de nos amis tireurs
Circulaire certificat médical 2017
Certificat médical à compter de 2017
Bonsoir à tous, message ci-dessous pour info.
JP
JP
---------- Message transféré ----------
De : ASSELIN Corinne - DDCS 50/PPJSVA/UPS <corinne.asselin@manche.gouv.fr>
Date : 16 décembre 2016 à 15:37
Objet : Certificat médical et pratique sportive
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les dernières évolutions en matière de
certificat médical pour la pratique sportive.
Merci de veiller à informer les clubs de votre comité sportif concernant cette évolution.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
P/LE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL
LE CHEF DE POLE
Jean-Philippe CHAPELLE
INSPECTEUR JEUNESSE ET SPORTS
De : ASSELIN Corinne - DDCS 50/PPJSVA/UPS <corinne.asselin@manche.gouv.fr>
Date : 16 décembre 2016 à 15:37
Objet : Certificat médical et pratique sportive
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint les dernières évolutions en matière de
certificat médical pour la pratique sportive.
Merci de veiller à informer les clubs de votre comité sportif concernant cette évolution.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
P/LE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL
LE CHEF DE POLE
Jean-Philippe CHAPELLE
INSPECTEUR JEUNESSE ET SPORTS
DECRET 2017-909 du 9 mai 2017
Important sur les Mitrailleuses à bandes et les quantités de munitions pour 12 mois et non année civile
LOI du 6 mars 2012
Décret d'application 2013-700
GUIDE sur es Armes
Ce document est une synthèse de la LOI de 2012
Ce tableau vous indique les anciennes et les nouvelles catégories