DURA LEX, SED LEX

IMPORTANT lettre du préfet

Messieurs les présidents des clubs de tir de la Manche,
Vous trouverez en pièce jointe une lettre de M. le Préfet qui vous est adressée.
Cordialement.
Le service "Armes". Préfecture de la MANCHE

Télécharger
IMPORTANT à lire par tous les tireurs du club et à faire savoir auprès de nos amis tireurs
Lettre Préfet clubs de tir de la Manche.
Document Adobe Acrobat 326.3 KB

Circulaire certificat médical 2017

Télécharger
Certificat médical à compter de 2017
doc pédagogique CMNCI oct 2016-2.pdf
Document Adobe Acrobat 1.5 MB
Bonsoir à tous, message ci-dessous pour info.

JP
---------- Message transféré ----------
De : ASSELIN Corinne - DDCS 50/PPJSVA/UPS <corinne.asselin@manche.gouv.fr>
Date : 16 décembre 2016 à 15:37
Objet : Certificat médical et pratique sportive

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint les dernières évolutions en matière de
certificat médical pour la pratique sportive.

Merci de veiller à informer les clubs de votre comité sportif concernant cette évolution.

Vous en souhaitant bonne réception.

Cordialement.

P/LE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL
      LE CHEF DE POLE

   Jean-Philippe CHAPELLE
INSPECTEUR JEUNESSE ET SPORTS

 

Télécharger
DECRET 2017-909 du 9 mai 2017
Important sur les Mitrailleuses à bandes et les quantités de munitions pour 12 mois et non année civile
CirculaireINTA1713707C-1.pdf
Document Adobe Acrobat 787.7 KB
Télécharger
LOI du 6 mars 2012
Loi du 6 mars 2012.pdf
Document Adobe Acrobat 304.9 KB
Télécharger
Décret d'application 2013-700
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 po
exe Fichier 652.5 KB
Télécharger
GUIDE sur es Armes
Ce document est une synthèse de la LOI de 2012
Guide sur les armes.pdf
Document Adobe Acrobat 1.6 MB
Télécharger
Ce tableau vous indique les anciennes et les nouvelles catégories
Tableau Catégories Armes 2016.pdf
Document Adobe Acrobat 775.1 KB